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Le Cabaret des Métamorphoses - Dimanche 17 octobre 2021 à 16 heures au PAMA - Allonnes - Réservation en ligne
 
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Urbanisme

Documents et procédures intercommunales

Le PLUi du Douessin

Approuvé le 14 décembre 2016 par la Communauté de communes de la Région de Doué-la-Fontaine avant la création de la Communauté d'agglomération "Saumur Val de Loire", ce paln local d'urbanisme intercommunal couvre depuis les communes de Doué-en-Anjou, Dénezé-sous-Doué, Louresse-Rochemenier et les Ulmes.

Suite à l'adoption par le Conseil communautaire de "Saumur Val de Loire" du 11/06/2020 d'un Programme Local de l'Habitat (PLH) couvrant tout son territoire,  les dispositions contenues dans le Programme d’Orientations et d’Actions du PLUi du Douessin tenant lieu de PLH ont été abrogées et celles du PLH de Saumur Val de Loire relatives aux communes concernées s'y sont substituées

Il est téléchargeable ici.

La modification simplifiée n°1 du PLUiH de la Région de Doué-la-Fontaine

La mise en compatibilité n°1 du PLUiH de la Région de Doué-la-Fontaine

La modification simplifiée n°2 du PLUiH de la Région de Doué-la-Fontaine

Le PLUi du secteur "Saumur Loire Développement"

A l'étude depuis octobre 2016, ce PLUi a été approuvé par le Conseil communautaire du 5 mars 2020 après enquête publique. Les documents d'urbanisme des communes concernées* ont été abrogés et se sont vu substituer les dispositions règlementaires du PLUi.

*La Ville de Saumur (sauf le Secteur Sauvegardé), Montreuil-Bellay, Bellevigne-les-Châteaux, Allonnes, Vivy, Brain-sur-Allonnes, Varennes-sur-Loire, Distré, Villebernier, Fontevraud-l'Abbaye, Varrains, Le Puy-Notre-Dame, Vaudelnay, Neuillé, Le Coudray-Macouard, Souzay-Champigny, Épieds, Rou-Marson, La Breille-les-Pins, Turquant, Courchamps, Verrie, Cizay-la-Madeleine, Antoigné, Saint-Macaire-du-Bois, Montsoreau, Parnay, Artannes-sur-Thouet, Saint-Just-sur-Dive et Brossay.

Un site Internet lui est dédié : participation.institut-auddice.com/PLUiSaumur. Le dossier est téléchargeable ICI ainsi que le droit de préemption urbain qui lui est attaché.

Le PLUi de l'ancienne Communauté de communes Loire Longué

Prescrit par délibération du 8 décembre 2016, le Plan Local d'Urbanisme intercommunal du secteur de Loire Longué est actuellement en cours d'élaboration. La phase de diagnostic, commencée début 2018, est en cours de finalisation. Une première réunion publique sous forme de ciné-débat a eu lieu à Vernantes le 17 novembre 2018. Pour plus de renseignement sur la démarche PLUi, cliquez ici.

Le PLU de la commune nouvelle Gennes-Val de Loire

Prescrit par délibération du 21 novembre 2016 par la commune nouvelle, il s'agit d'un document qui porte sur le territoire des 5 anciennes communes. La phase de diagnostic, commencée début 2018, est en cours de finalisation. Une première réunion publique sous forme de ciné-débat a eu lieu à Gennes le 30 novembre 2018. Pour plus de renseignement sur la démarche PLU, cliquez ici

Le PLU de la commune nouvelle Tuffalun

Prescrit par délibération du 7 novembre 2016, ce document porte sur le territoire des 3 anciennes communes. La phase de diagnostic, commencée début 2018, est en cours de finalisation. Une première réunion publique sous forme de ciné-débat a eu lieu à Ambillou Château le 22 novembre 2018. Pour plus de renseignement sur la démarche PLU, cliquez ici

Ces 3 dernières procédures administratives font l'objet d'une seule étude d'urbanisme.

Coordonnées :
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire - Service Planification (SCoT/PLU)
11 rue du Maréchal Leclerc - CS 54030 - 49408 Saumur Cedex
02 41 40 45 56
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