Décisions du président

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publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-086 DP - pôle de formations du Saumurois - convention ASIA-AMO

Publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-085 DP - contrat de prestations service - entretiens réseaux EU - résiliation

publication du 25 juin 2020 - décision du Président 2020-084 DP - modification règlement exploitation Saumur Agglobus

publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-083 DP - ZI DE Méron - échange parcellaire - SCI Guy-Eli

publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-082 DP - ZI Méron - cession parcelles - Sté Denkavit

publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-081 DP - ZI Méron - cession bâtiments

publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-080 DP - piscine de Longué - programme

Publication du 17 juin 2020 - décision du Président 2020-079 DP - groupement de commandes protection individuelle

publication du 12 juin 2020 - décision du Président 2020-078 DP - pépinière de Distré - bail - M Flavien BARROIS

publication du 12 juin 2020 - décision du Président 2020-077 DP - pépinière de Distré - avenant 1 - bail SAS Made in les Ateliers

publication du 12 juin2020 - décision du Président 2020-076 DP - lettre de commande - maîtrise d'ouvrage déléguée - travaux déchèteries - spl Saumur Agglopropreté

publication du 5 juin 2020 - décision du Président 2020-075 DP - convention vente d'eau potable avec la CC Chinon Vienne et Loire

publication du 5 juin 2020 - décision du Président 2020-074 DP - conventon accès au fichier de demande locative du Maine et Loire

publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-073 DP - pépinière de Distré - bail précaire - SARL Anjou Hydraulique

publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-072 DP - versement d'une contribution forfaitaire au SIEML - déplacement réseau d'éclairage public

publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-071 DP - ZI Chacé - acquisition de 4 parcelles à la SCA Cultures France Champignon

publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-070 DP - route de Vivy - St Lambert - acquisition emprises pour installation vidéo-surveillance

publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-069 DP - régie recettes médiathèque Montreuil Bellay

Publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-068 DP - régie recettes médiathèque de Saumur

Publication du 4 juin 2020 - décision du Président 2020-067 DP - régie de recettes médiathèque Doué en Anjou

publication 27/05/2020 - décision Président 2020-066 DP - Régie de recettes et d’avances « Taxe de séjour » de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire » - ABROGATION DE LA DECISION N° 2017/123 DP DU 27/11/2017 - REFONTE

publication 27/05/2020 - décision Président 2020-065 DP - CRÉATION D’UN NOUVEAU CRÉNEAU SPORT SANTÉ – APPEL A PROJET « DONNE DU SPORT A TON CORPS » 2020/2021 DESTINÉ AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DU TERRITOIRE.

publication 27/05/2020 - décision Président 2020-064 DP - ANJOU ACTIPARC LA SAULAIE V A DOUÉ-EN-ANJOU – CONVENTION D’AVANCE DE TRÉSORERIE DU 27/02/2013 DANS LE CADRE D’UNE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT – AVENANT N°

Publication 27/05/2020 - décision Président 2020-063 DP -TITRES-RESTAURANT – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE, LA VILLE DE SAUMUR ET SON CCAS

publication 27/05/2020 - décision Président 2020-062 DP - CONTRAT DE PREVOYANCE – CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAUMUR VAL DE LOIRE, LA VILLE DE SAUMUR ET SON CCAS POUR L’ASSISTANCE A LA PREPARATION ET LA P

publication 27/05/2020 - décision Président 2020-061 DP - Zone d’Activités de Saint Cyr en Bourg – Lieudit « la Bonne » à Saint Cyr en Bourg – Bellevigne les Câteaux – Avenant n° 3 à la Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière en date du 18 ma

publication 27/05/20 - décision Président 2020-060 DP - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF D’AIDE RÉGIONAL FONDS DE RÉSILIENCE PAYS DE LA LOIRE DANS LE CONTEXTE DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19 – CONVENTIONNEMENT ENTRE LA RÉGION DES PAYS DE LA LOIRE ET LA

114 - décision du Président 2020-059 DP - Budget 2020 – Budget Principal – Affectations des subventions

113 - décision du Président 2020-058 DP - Spectacle vivant– Convention de mise à disposition de la salle Beaurepaire- saison 2018/2019 et 2019/2020 au profit de la Communauté d’Agglomération Saumur Val de Loire

112 - décision 2020-057 DP - Dispositif d'aides aux entreprises - Convention passée entre la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire et COMBIER - Volet Aide à l'Immobilier (AI)

111 - décision Président 2020-056 DP - SANTÉ PUBLIQUE – SUBVENTION A L’ASSOCIATION COORDINATION AUTONOMIE

110 - décision du Président 2020-055 DP du 7 mai 2020 - ZA Anjou Actiparc de Longué - avenant 1 à la convention d'occupation précaire - atelier relais 17 - SCEA ECONSEEDS PRODUCTION

109 - décision du Président 2020-054 DP - garantie d'emprunt - OPH Saumur Habitat - acquisition-amélioration d'un logement situé rue de Neuillé à Vivy

108 - décision du Président 2020-053 DP - garantie d'emprunt OPH Saumur Habitat - construction de 21 logements rue J de la Fontaine à Vivy

107 - décision du Président 2020-052 DP - régie d'avances frais de mission des agents de la CA Saumur Val de Loire - avenant

106 - décision du Président 2020-051 DP du 30 avril 2020 - diagnostic des cours d'eau de la masse d'eau de l'Arceau et sollicitation d'un arrêté préfectoral d'autorisation de pénétrer dans les parcelles privées

105 - décision du Président 2020-050 DP du 30 avril 2020 - diagnostic des affluents du Thouet en Maine et Loire - sollicitation d'un arrêté préfectoral d'autorisation de pénétrer dans les parcelles privées

104 - décision du Président 2020-049 DP du 30 avril 2020 - ZA la Ronde à Neuillé - convention de mise à disposition temporaire d'une parcelle au profit de la société Avelis Logistic SAS

102- Décision du Président n°2020-048DP - 2020-102_ Décision du Président 2020-048 DP A - Terrain GDV voyage La Cassoire Allonnes - renforcement réseau élec - Accord avec SIEML

101 - Décision du Président n°2020-047 DP - Contribution fofaitaire SIEML (opérations réparation réseau d'éclairage public ZA Ecoparc)

100 - décision du Président 2020-046 DP - ZAC Ecoparc Sud - acquisition de foncier auprès des consorts Daniel

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