Accord cadre à bons de commande pour des études de faisabilité relatives à des opérations de réhabilitation / rénovation ou construction neuve sur des bâtiments communautaires
Objet :
Les pièces du DCE sont consultables et téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation marchés sécurisés : https://www.marches-securises.fr/